Règles générales 1 et 6 - Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 7216, de sous-position 721669 et de code NC 72166900.
Note n° 1.d du chapitre 72 - Les aciers.
Note n° 1.n du chapitre 72 - Les profilés.
NESH de la position tarifaire du 7216, relatives aux profilés en acier - la présente position couvre également les produits qui ont été obtenus ou parachevés à froid, par étirage ou par d'autres procédés, en vue d'obtenir un fini plus grand.