Préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’un fromage blanc sucré et aromatisé, d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 40 %, conditionnée pour la vente au détail en stick d’un poids de 40g contenu dans une boite cartonnée par lot de 9 avec 3 parfums différents (fraise ou framboise ou abricot).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Considérations générales du chapitre 04, point I), point G) : ce chapitre comprend les produits laitiers dont le fromage et la caillebotte. NESH relatives à la position 0406, point 1) : classement tarifaire des fromages et caillebotte. Cette position comprend Le fromage frais (y compris le fromage fabriqué à partir de lactosérum ou de babeurre) et la caillebotte. Le fromage frais est un fromage qui n'a subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage cheese, cream cheese, Mozzarella, par exemple) NENC relatives aux sous-position 0406 10 30 à 0406 10 80 : la caillebotte ou «fromage blanc» est le produit obtenu à partir du lait caillé dont on a éliminé la majeure partie du sérum (par exemple par égouttage ou pressage). La caillebotte (autre qu’en poudre) additionnée de sucre et de fruits conserve son caractère de caillebotte au sens des présentes sous-positions pour autant que la teneur totale en sucre et fruits ne dépasse pas 30 % en poids. Avis de classement 040610/2