Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 5 du chapitre 20 : aux fins du n°2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
En l’espèce, le produit a subi un traitement thermique.
Note complémentaire 2, point a) du chapitre 20 : la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014] et multipliée par le facteur : — 0,93 pour les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99, — 0,95 pour les produits des autres positions.
NESH relatives au chapitre 20, Considérations générales, point 3 : ce chapitre comprend les confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson.
NESH relatives à la position 2007 : les purées de fruits sont préparées avec des pulpes de fruits tamisées ou de la poudre de fruits à coques additionnées ou non de sucre, dont la cuisson est prolongée afin d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se différencient des confitures par leur forte concentration en fruits et par une consistance plus mœlleuse.
Avis de classement de l’OMD n°200799/01 : classement tarifaire d’une purée de pêches obtenue à partir de pêches fraîches qui ont été écrasées et passées à un tamis d’une ouverture de maille de 0,4 à 0,8 mm. Le produit ainsi obtenu a ensuite été soumis à un traitement thermique au moyen de vapeur sous une pression réduite (vide) à une température comprise entre 50 et 60 °C pendant 50 à 60 minutes afin d’en réduire la teneur en eau et d'en augmenter la viscosité. Le produit est présenté en bidons d’une contenance de 160 kg ou de 235 kg.