Mélange d'acides gras monocarboxyliques, principalement composé d'acide 12 hydroxystéarique, se présentant sous forme de paillettes jaunâtres, destiné à l’industrie cosmétique, conditionné pour la vente en sacs de jute de 25 et 50Kg et en Bigbags de 500,650/700 ou 1000Kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Exclusion de la position 3402 : L'acide 12-hydroxystéarique est un composé de constitution chimique définie, il est de fait exclu de la position 3402. Exclusion de la position 3404 point e) : Cette position ne comprend pas les acides gras monocarboxyliques industriels et les alcools gras industriels, même s'ils présentent le caractère des cires (n° 38.23). NESH relatives à la position 3823 point A) : classement tarifaire des acides gras monocarboxyliques industriels. Avis de classement n° 3823 19/2 : classement tarifaire d'un acide 12-hydroxystéarique, d'une pureté inférieure à 90 %.