Assortiment conditionné pour la vente au détail dans un coffret en carton imprimé, comprenant : – une pierre gemme polie, variant selon le modèle du coffret (Lapis Lazuli ou Quartz Rose) ; – un sac en tissu organza pour ranger la pierre ; – un livret explicatif de 16 pages ; – une fiche d’identité de la pierre ; – deux cartes à colorier, en papier représentant un mandala et une fleur de vie ; – un socle en papier, à construire en le pliant en suivant les pointillés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique, et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement. RG 3 b) : la pierre gemme confère à l’assortiment son caractère essentiel. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 a) du Chapitre 71 : relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées. NESH relatives à la position 7102 applicables mutatis mutandis aux NESH relatives à la position 7103 : la présente position couvre les pierres gemmes à l'état brut ou qui ont reçu une ouvraison telle que le sciage, le clivage, l'ébrutage ou débrutage (préparation au polissage), le polissage au tonneau, le polissage ou la taille (en facettes ou autrement), la gravure, la préparation en doublets, le perçage ou le creusage, à la condition qu'ils ne soient ni sertis ni montés.