Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 du Chapitre 40 : dénomination du « caoutchouc ».
Exclusion du Chapitre 40, Note Complémentaire 1 du Chapitre 40 : le chapitre 40 ne comprend que les gants enduits de caoutchouc alvéolaire, et pour autant que l’étoffe de bonneterie ne serve que de support. Au cas présent, il s’agit de caoutchouc non alvéolaire.
Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné.
Note 1 du Chapitre 61 : le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
Note Complémentaire 3 du Chapitre 61 : les gants en étoffe de bonneterie enduits de caoutchouc ou de matière plastique sont classés au 6116.
NESH relatives à la position 6116 : cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu’il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s’agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à découvert le bout des doigts. Les gants peuvent être courts et s’arrêter au poignet, ou être mi-longs ou longs de manière à recouvrir l’avant-bras et même quelquefois une partie du bras.