Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Considérations générales des NESH relatives à la Section XI.
Note 1 a) du Chapitre 54 : définition du terme « fibres synthétiques ».
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 54, point I) 4) : les fibres de nylon ou d’autre polyamides font partie des fibres synthétiques.
NESH relatives à la position 5404, point 1) : cette position comprend les monofilaments synthétiques, c'est-à-dire les filaments isolés obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou plus, sans que la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm.