Véhicule transporteur à chenilles et à moteur à piston à allumage par étincelles pour chantiers. Le véhicule transporteur à chenilles est destiné au transport de matériaux (pierres, bois) ou de de matériel (de maçons, de bûcherons) lors de chantiers ou de travaux de manutention. Il peut supporter une charge maximale de 350 kg. Le véhicule transporteur à chenilles est notamment composé d’un moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à essence) d’une cylindrée de 163 cm³, d’une benne à bec avec un basculement manuel, de ridelles extensibles, de chenilles et de poignées. Il dispose d’une transmission mécanique, de quatre vitesses (dont deux en marche avant et deux en marche arrière), d’une vitesse maximale de 4,3 km/h en marche avant et de 3 km/h en marche arrière, et d’un angle de bennage de 54°. Il mesure 1,69 m de longueur, 0,65 de largeur et 1,1 de hauteur. Il pèse 165 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire 8704, point 1): reprenant les tombereaux. NENC des positions tarifaires 8704 10 10 et 8704 10 90 point 2. publiées au JOUE n° C 119/376 du 29/03/2019. Arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) DFDS BV contre Inspecteur der Belastingdienst/Douanedistrict Rotterdam (affaire C-396/02) du 16/09/2004. Règlement d’exécution (UE) n°1114/2012 de la Commission du 26/11/2012 paru au JOUE L 329/12 et L 329/13 du 29/11/2012.