Autre préparation cosmétique, non comprise ni dénommée ailleurs, de type huile de massage, principalement à base d'huiles végétales et d’extraits de fleurs, à appliquer sur la peau, destinée à soulager les tensions musculaires et articulaires, conditionnée en pot en verre de 5ml et 30 ml.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 de la section VI : sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature. Note 3 du chapitre 33 : les n°3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. NESH de la position 3004 : classement tarifaire des médicaments (à l’exclusion des produits des n°3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. Le produit est exclu du chapitre 30 car il ne s’agit pas d'un produit thérapeutique, puisqu'il ne sert pas à traiter ou guérir une maladie, et il n'a pas non plus de finalité prophylactique, puisqu'il n'a pas d'effet préventif ou protecteur contre une maladie. NESH relatives à la position 3304 : classement tarifaire des produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer. Le produit est exclu de cette position puisqu’il n’est pas conditionné pour la vente au détail en vue de cet usage. NESH relatives à la position 3307 : classement tarifaire des autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs. Règlement d’exécution (UE) n°2015/1722 de la Commission du 22 septembre 2015 : par analogie, classement tarifaire d’une crème conçue pour le massage et la stimulation sensuels.