Appareil médical à rayons X, sous la forme d’un irradiateur de produits sanguins labiles. Il est accompagné d’un refroidisseur d’eau nécessaire à son fonctionnement et sont reliés ensemble par des tuyaux flexibles fournis. Dimensions de l’appareil à rayons X (L x P x H): 860 mm, 930 mm, 1550 mm. Poids : 760 kg. Dimensions du refroidisseur d’eau (L x P x H) : de 595 mm x 678 mm x 995 mm à 1180 mm x 595 mm x 800 mm. Poids : de 132 à 190 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 du chapitre 90 : Les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre. Note 4 de la section XVI : Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure. NESH de la position tarfaire 9022, qui reprend les appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.