Préparation à base de dioxyde de titane (contenant plus de 80% calculé sur matière sèche), présentée sous forme d’une poudre blanche, destinée à l’industrie cosmétique pour la fabrication de maquillage comme pigment de couleur blanche, conditionnée pour la vente en fût de 23 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Note 3 chapitre 32 : Entrent également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. NESH relatives à la position 3206 point A 1) : classement tarifaire des pigments à base de dioxyde de titane, mélangés à d’autres substances. NENC relatives aux sous-positions 3206 11 00 à 3206 19 00 : classement tarifaire des pigments et préparations à base de dioxyde de titane.