Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 3823, point A, 1) : classement tarifaire d’acides gras monocarboxyliques industriels. Les acides gras monocarboxyliques industriels sont généralement produits par saponification ou par hydrolyse d’huiles et graisses naturelles. La séparation des acides gras en produits solides (saturés) et liquides (insaturés) se fait généralement par cristallisation, avec ou sans utilisation d’un solvant. La partie liquide (commercialement connue comme «acide oléique» ou «oléine») contient de l’acide oléique, d’autres acides gras insaturés (par exemple, linoléique et linolénique) ainsi qu’une petite quantité d’acides gras saturés. La partie solide (commercialement connue comme « acide stéarique » ou « stéarine ») contient principalement les acides palmitique et stéarique, ainsi qu’une petite quantité d’acides gras insaturés.
Parmi les acides gras relevant du présent groupe, on peut citer l’acide stéarique du commerce (stéarine) qui est un produit blanc et solide à odeur caractéristique. Il est relativement dur et plutôt cassant et se vend généralement sous forme de perles, de paillettes ou de poudre. Il se vend également sous forme liquide lorsqu’il est transporté à chaud dans des citernes isothermiques.
NESH relatives à la sous-position 3823 11 : classement tarifaire de l'acide stéarique.
NENC relatives à la sous-position 3823 11 00 : classement de l'acide stéarique. On entend par acide stéarique, au sens de cette sous-position, les mélanges d'acides gras industriels, solides à la température normale et présentant une teneur en acide stéarique pur égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 90 % en poids du produits anhydre.