Bananes, autrement préparées, avec addition de sucre, se présentant sous forme de chips, conditionnées en emballage immédiat dans un sac inséré dans un carton de 6,8 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note complémentaire 2 du chapitre 08 et libellé de la position 0803 : la banane n’appartient pas à la catégorie des fruits tropicaux au regard du Tarif douanier. NESH relatives au chapitre 19 : classement tarifaire des préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries. La marchandise est exclue du chapitre 19, puisqu’il s’agit d’une préparation de fruit. Note complémentaire 2a) du chapitre 20 : la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20°C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n°974/2014 (50)] et multipliée par le facteur 0,93 pour les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99. Note complémentaire 3 du chapitre 20 : les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99 sont considérés comme étant «avec addition de sucre» lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes ananas, raisins : 13 %, autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes : 9 %. NESH relatives à la position 2008 : classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de plantes, y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par l'un des procédés spécifiés dans d'autres chapitres ou dans les positions précédentes du présent chapitre. Les produits de la présente position sont généralement conditionnés en boîtes, en bocaux ou en récipients hermétiquement fermés ou bien en fûts, tonnelets, cuveaux ou récipients analogues. NESH relatives à la position 2008, point 6 : classement tarifaire des fruits cuits. Toutefois, les fruits cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, restent classés dans le n°0811.