Article d'hygiène ou de toilette, en céramique (porcelaine), de type porte-savon, se présentant sous une forme plate et sphérique de 10,9 cm de diamètre dotée d’un tesson blanc clair et homogène, pouvant être posé sur un support mural. L’article est vendu seul, conditionné pour la vente au détail sur un support cartonné.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. RG 5 b) : l'emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 du chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. NESH relatives au chapitre 69 – Considérations générales : définition des produits céramiques. NESH relatives à la sous-position 6904 - Sous-chapitre II - AUTRES PRODUITS CERAMIQUES – CONSIDERATIONSGENERALES - I.- PORCELAINES. NESH relatives à la position 6912 applicables mutatis mutandis à la position 6911, point D) qui cite les articles d'hygiène ou de toilette, et qui reprend nommément les porte-savons. Exclusion de la position 6212 : L'article présente les caractéristiques d'une porcelaine telle qu'elle est définie au point I des considérations générales du sous-chapitre 2 des NESH du 6904. Il relève de la position 6911 90 00 00.