Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
RG 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives au chapitre 34, Considérations générales : ce chapitre, qui comprend des produits obtenus essentiellement par le traitement industriel de corps gras ou de cires, groupe les produits de la savonnerie, certaines préparations lubrifiantes, les cires préparées, certains produits d'entretien, les bougies, etc., ainsi que certains produits artificiels, tels que les agents de surface, les préparations tensio‑actives et les cires artificielles.
Ce chapitre ne comprend ni les produits de constitution chimique définie présentés isolément, ni les produits naturels qui n'ont subi ni mélange, ni préparation.
NESH relatives à la position 3403, A) : à l'exclusion des produits contenant en poids en tant que constituants de base 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir n°2710), la présente position comprend notamment les préparations lubrifiantes destinées à réduire la friction entre les parties ou pièces mobiles de machines, véhicules, véhicules aériens ou autres dispositifs, appareils ou instruments. En général, ces lubrifiants consistent en mélanges d'huiles ou graisses animales, végétales ou minérales ou sont à base de ces produits et contiennent fréquemment des additifs, tels que graphite, bisulfure de molybdène, talc, noirs de carbone, savons calcaires ou métalliques, poix, produits antirouille ou antioxydants. Toutefois, la présente position comprend également des préparations lubrifiantes synthétiques à base, par exemple, de sébaçate de dioctyle ou de dinonyle, d'esters phosphoriques, de polychlorobiphényles, de poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) ou de poly(oxypropylène) (polypropylène glycol). Les lubrifiants synthétiques, notamment ceux à base de silicones et les préparations dites jet lube oils (ou synthetic ester lubes), sont destinés à être utilisés dans des conditions particulières (lubrifiants ignifuges, lubrifiants pour roulements d'instruments de précision, moteurs à réaction, etc.).
NENC relatives à la sous-position 3403 19 80 : Cette sous-position comprend notamment les préparations pour la lubrification des machines, appareils et véhicules.
Relèvent de cette sous-position les préparations visées dans les notes explicatives du SH, no 3403, premier alinéa, lettre A, contenant en poids moins de 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.