Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG 3 b) : la partie qui permet au tapis d'exercer sa fonction de paillasson est la partie centrale (en fibres de coco), qui lui confère son caractère essentiel, le rebord en arabesques (en caoutchouc) étant essentiellement décoratif.
Exclusion de la position 5705 : NESH relatives à la position 5705 : il s'agit d'un tapis tissé.
Note 1 du Chapitre 57 : dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé.
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 57.
NESH relatives à la position 5702, point 5) : cette position comprend les tapis-brosses et les paillassons. Ces tapis sont essentiellement formés par des touffes rigides, généralement de fibres de coco ou de fibres de sisal, placées à cheval sur les fils de chaîne du plancher.
Règlement (UE) n° 692/2010 du 30 juillet 2010.