Marchandises destinées aux futurs parents pour accompagner les premiers moments du bébé, dite « valisette de naissance », comprenant : - 1 livre d’écriture de 24 pages portant sur les moments clés depuis l’accouchement, contenant des encarts à compléter par des photos, la rédaction d’expériences, l’expression des ressentis etc.. - 1 étiquette à compléter en papier imprimée avec texte et motifs, venant se glisser sur le dessus de la valisette, - 4 enveloppes imprimées avec un encart pour y inscrire le nom du correspondant, - 12 cartes de présentation imprimées avec motifs, - un petit lange en tissu de coton. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans une valisette en carton décorée, disposant d’une face en matière plastique pour y glisser une étiquette. Ce RTC ne reprend que l’étiquette à compléter, les autres articles faisant l’objet d’un classement tarifaire séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Note 1 du chapitre 48 : définition du terme « papier ». NESH relatives à la position 4821 : cette position englobe toutes les variétés d’étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour être collées (étiquettes gommées ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens. NESH relatives à la sous-position 4821 10 : la présente sous-position couvre toutes les étiquettes imprimées, quelle que soit la signification ou l'importance de l'impression. Ainsi, les étiquettes imprimées de lignes ou ne comportant qu’une simple bordure, ou illustrées simplement de petits motifs ou autres symboles sont à considérer comme « imprimées » aux fins de la présente sous-position.