Linge de toilette, consistant en une éponge de bain constituée de deux faces de matières différentes : - une face, de couleur blanche, en tissu bouclé du genre éponge de fibres artificielles (viscose de bambou) - une face, de couleur beige, en tissu bouclé du genre éponge en fibres végétales (ramie). L’article comporte à l’intérieur un bloc de matière plastique alvéolaire, et sera destiné à l’entretien de la peau. Il est conditionné pour la vente au détail sur un cavalier.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 3 c) : aucune face n’est majoritaire et ne confère à l’article son caractère essentiel, il est donc classé à la dernière position envisageable parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération, au cas présent la face en ramie. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 7 de la Section XI : cet article est considéré comme confectionné. Note 1 du Chapitre 63 : le sous-chapitre I, comprenant les articles en tous textiles, ne s’applique qu’aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6302, point 3) : cette position comprend les gants de toilette sont nommément repris.