Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 3823 Point A) : classement tarifaire des acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage.
Les acides gras monocarboxyliques industriels sont généralement produits par saponification ou par hydrolyse d’huiles et graisses naturelles.
La séparation des acides gras en produits solides (saturés) et liquides (insaturés) se fait généralement par cristallisation, avec ou sans utilisation d’un solvant.
La partie liquide (commercialement connue comme « acide oléique » ou « oléine ») contient de l’acide oléique, d’autres acides gras insaturés (par exemple, linoléique et linolénique) ainsi qu’une petite quantité d’acides gras saturés.
La partie solide (commercialement connue comme « acide stéarique » ou « stéarine ») contient principalement les acides palmitique et stéarique, ainsi qu’une petite quantité d’acides gras insaturés.