Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous, position.
Règle générale 5b : l’emballage est classé avec la marchandise.
Règle générale 3b : L'acide stéarique confère au mélange sont caractère principal.
NESH relatives à la position 3823 point A) : classement tarifaire des acides gras monocarboxyliques industriels. Les acides gras monocarboxyliques industriels sont généralement produits par saponification ou par hydrolyse d’huiles et graisses naturelles. La séparation des acides gras en produits solides (saturés) et liquides (insaturés) se fait généralement par cristallisation, avec ou sans utilisation d’un solvant. La partie solide (commercialement connue comme « acide stéarique » ou « stéarine ») contient principalement les acides palmitique et stéarique, ainsi qu’une petite quantité d’acides gras insaturés.
NESH relatives à la sous-position n° 3823 11 : classement tarifaire de l'acide stéarique.
NENC relatives à la sous-position 3823 11 00 : classement tarifaire de l'acide stéarique : On entend par acide stéarique, au sens de cette sous-position, les mélanges d’acides gras industriels, solides à la température normale et présentant une teneur en acide stéarique pur égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 90 % en poids du produits anhydre.
Les produits de l’espèce ayant une teneur en acide stéarique égale ou supérieure à 90 % relèvent de la sous-position 2915 70 50.