Assortiment de marchandises conditionnées ensembles pour la vente au détail dans une boîte en carton, comprenant : -un livre de type manga ; -un moule en matière plastique en forme de doigt ; -une bande de tissu de fibres synthétiques (polyester), dénommée « sceau », teinté et imprimée. L’article se présente en rouleau, et est doté de fausses lisières. Largueur : 1,9 cm ; -une figurine représentant une tête stylisée, dénommée « mekamaru » ; -13 mini cartes en papier illustrées ; -une épée décorative en métal (alliage de zinc) ; -et un cube décoratif en métal (alliage de zinc). Ce RTC ne comprend que la bande de tissu, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : les emballages sont classés avec la marchandise qu’ils contiennent. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD. Car les éléments qui le composent ne sont pas destinés à la satisfaction d’un besoin spécifique ou l’exercice d’une activité déterminée. Note 7 c) de la section XI : ne sont pas considérées comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords sont dépourvus de lisières réelles, simplement arrêtés ou découpés à chaud. Note 5 a) du chapitre 58 et NESH de la position 5806, A.- Rubanerie, 2) : les fausses lisières, ayant pour but de prévenir l'effilochage, peuvent, entre autres, être obtenues "par fusion de chacun des bords latéraux des bandes" de tissu, ou "créées par traitement du tissu avant son découpage en bandes". La démarcation entre le tissu et ses lisières n'est pas nécessairement visible.