Préparation sous forme de gel élastique, de couleur bleue, à base de xylènes (plus de 50%) et contenant également un polymère de silicone. Ce produit est utilisé pour la fabrication de prothèse cardiaque. L’article est conditionné dans un emballage.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle Générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Exclusion de la position 3208 par la note 4 du chapitre 32 indiquant que Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. Note 1 du Chapitre 39 : définition des « matières plastiques ». Note 3 d) du Chapitre 39 : le produit est obtenu par voie de synthèse et relève de la catégorie des silicones (n°3910). Note 6 a) du Chapitre 39 : au sens des n° 3901 à 3914, l'expression « formes primaires » s'applique aux liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions. NESH relatives à la position 3910. Le 3910 00 00 40 vise plus particulièrement les silicones de tout type pour la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme, comme c'est le cas ici.