Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Exclusions au chapitre 29 : considérations générales du chapitre 29 point B) : Les composés organiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, d’isotopes, de métaux des terres rares, d’yttrium et de scandium ainsi que les autres composés contenant du carbone qui sont énumérés dans la Partie B) des Considérations générales du Chapitre 28 sont exclus du Chapitre 29 (voir Note 1 de la Section VI et Note 2 du Chapitre 28).
Exclusion de la position 2933 : sont rangés ici les composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement.
Note 1) A) de la section VI : tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°2844 ou 2845 devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
Note 1) point a) du chapitre 28 : sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés.
NESH relatives à la position 2845, point 3) : classement tarifaire des isotopes autres que ceux du n° 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. Parmi les isotopes et leurs composés compris dans la présente position, on peut citer d'autres composés issus du deutérium, tels que l'acétylène lourd, le méthane lourd, les acides acétiques lourds et la paraffine lourde.
NENC relatives à la sous-position 2845 90 10 : classement tarifaire du Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom). Sont aussi à classer dans cette sous-position d’autres composés organiques ou inorganiques hydrogénés dans lesquels l’hydrogène a été remplacé en partie ou totalement par le deutérure. Parmi les plus importants il y a lieu de citer le deutérure de lithium, le gaz ammoniac deutéré, l’acide sulfhydrique deutéré, le benzène deutéré, le biphényle deutéré et les terphényles deutérés. Ces produits trouvent des applications dans l’industrie nucléaire en tant que ralentisseurs (modérateurs) de neutrons et en tant qu’intermédiaires pour la préparation de l’eau lourde, ou pour l’étude de la réaction de fusion thermonucléaire. Ces composés on