Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de
chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 3.c) : dans les cas où les règles 3.a) et 3.b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération.
Note 2.b d’exclusion de la section XVII : Ne sont pas considérés comme «parties» ou «accessoires», même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39).
Exclusion note 1.g de la section XVI : les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39).
Note 2.a de la section XV : Dans la nomenclature, on entend par «parties et fournitures d'emploi général» : les articles des nos 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs.
Note 3 de la section XV : Dans la nomenclature, on entend par «métaux communs»: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium.
Note 1.e du chapitre 72, qui définit l’acier inoxydable.
Note 1.a du chapitre 74, qui définit le cuivre affiné.
NESH de la position 7419, reprenant les autres ouvrages en cuivre.