Ensemble de produits pour le bain, la douche, le soin du corps comprenant : – un gel douche en bouteille de 160 mL, – une lotion pour le corps en tube de 100 mL, – un produit effervescent pour le bain en 4 × 15 g, – des cristaux de bain en sachet carton de 100 g, – une brosse en bois. Les produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail dans une corbeille en bois non tropical (bois de paulownia). Ce RTC ne reprend que la corbeille en bois, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment ne présente pas les caractéristiques d’un ACVD, car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d’un besoin spécifique ou l’exercice d’une activité déterminée. La corbeille a une valeur d'usage propre et elle sert de contenant aux articles. Note 3 du chapitre 44 : pour l'application des n° 4415 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux articles correspondants en bois. NESH relatives à la position 4415 : Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). NESH relatives à la position 4415, partie I, point 1) : la présente position couvre les caisses et caissettes à panneaux pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. Ces emballages (caisses, claires‑voies notamment) peuvent être présentés sans couvercle (emballages ouverts). NENC relatives à la position 4415 10 10.