Composition, reprenant plusieurs articles pour la toilette, le bain, le soin du corps et la décoration, composée : – de gel douche, constituant une préparation organique tensioactive, se présentant sous forme liquide, destinée au nettoyage de la peau, conditionné en bouteille de 260 ml ; – d’une lotion corporelle, conditionnée en bouteille de 260 ml ; – d’un exfoliant corporel, conditionné en pot de 50 ml ; – de cristaux de bain, conditionnés en boîte de 150 g ; – d’un effervescent pour le bain, conditionné en boîte de 50 g ; – d’un gant en sisal ; – d’une baignoire en porcelaine, réutilisable, servant de contenant au coffret. Ce RTC ne reprend que les cristaux et l’effervescent pour le bain. Les autres articles font l’objet de classements tarifaires séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Il concoure à la toilette, au bain, au soin du corps et à la décoration Note 1 du chapitre 34, point c : le présent chapitre ne comprend pas les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°3305, 3306 ou 3307). Note 3 du chapitre 33 : les n°3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. NESH relatives au chapitre 33, Considérations : les positions n°3303 à 3307 comprennent les produits, même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages (voir la note 3 du chapitre). NESH relatives à la position 3307, point III : cette position comprend les préparations pour le bain telles que les sels parfumés et les préparations pour bains moussants, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la note 1 c) du chapitre 34).