Coffret pour e-cigarette, contenant un atomiseur qui va contenir le e-liquide (non repris sur le présent RTC), un embout buccal (drip tip), une ou plusieurs résistances (coils) selon les modèles ou packaging, un pyrex, et des joints de remplacement. Le coffret ne comporte pas la batterie nécessaire au fonctionnement de l’e-cigarette.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2a): les articles incomplets ou démontés sont classés comme complets et montés lorsqu’ils en présentent les caractéristiques essentielles. Règle générale 3b): les mélanges et les assortiments sont classés à la matière ou à l’article qui confère à l’ensemble son caractère essentiel, en l’occurrence ici l’atomiseur. NESH de la position 8543, Point 11, alinéa 1): reprenant les dispositifs dénommés communément “cigarettes électroniques”, qui chauffent et vaporisent des liquides ou des solutions que l’utilisateur inhale directement, avec ou sans nicotine. Règlement d’exécution (UE) n° 2023/808 du 05/04/2023 publié au JOUE n° L101/19 du 14/04/2023.