Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Section XVI, Note 1m) : exclusion des articles du chapitre 90.
Chapitre 90, Note 2b) : sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après : lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des n° 9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils.
NESH de la position tarifaire 9031, Parties et Accessoires: sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales ci-dessus), la présente position comprend également les parties et accessoires des machines, appareils ou instruments décrits ci-dessus, pour autant qu'ils soient nettement reconnaissables comme tels.