Ouvrage de vannerie, obtenu directement en forme à partir de matière à tresser végétale parallélisée (lames de bambou naturel), de type corbeille, faite à la main, de forme rectangulaire, destinée à contenir des produits alimentaires. Dimensions : 28X20X5cm. L’article est conditionné pour la vente au détail par carton de 200 unités, puis mis sur palette.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 f) du Chapitre 44 : sont exclus les produits du Chapitre 46. Note 1 du Chapitre 46 : définition des matières à tresser qui reprend le bambou. Note 3 du Chapitre 46 : on considère comme matière à tresser, tresses et articles similaires en matière à tresser, parallélisés, les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matière à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. NESH relatives à la position 4602, point 1) reprenant les paniers (même munis de galets ou de roulettes), les corbeilles et les hottes de toutes sortes et pour tous usages, y compris les paniers à poissons ou à fruits. NENC relative à la position 4602 11 00 du JOUE C 119/224 du 29.3.2019 reprenant les ouvrages en matières végétales visés dans les notes explicatives du SH, n° 4602.