Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Exclusion du chapitre 39, note 1 g) de la section XI : la présente section ne comprend pas les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 millimètre [...], en matière plastique (chapitre 39). En l'espèce les monofilaments ont un diamètre inférieur à 1 mm.
Note 4 du chapitre 56 : le n° 5604 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des n°s 5404 ou 5405, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations.
NESH relatives à la position 5604 : la présente catégorie de produits couvre les fils textiles, les lames ainsi que les formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
Note 2 b) du chapitre 59 : le n°5903 comprend les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du n° 56.04. L'article est confectionné à partir de fil relevant du 56.04.
Note 7 de la section XI : cet article n'est pas considéré comme confectionné, il est simplement découpé de forme rectangulaire. L’article ne peut donc pas relever du chapitre 63.
NESH relatives à la position 5903.