Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, comprenant : – un pyjama pour femmes, composé d’un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type t-shirt à manches longues, de couleur bleue unie, doté d’une encolure ronde reprenant les impressions du pantalon, confectionné en bonneterie de coton et d’un vêtement destiné à recouvrir la partie inférieure du corps, de type pantalon, avec des motifs à fleurs, sans ouverture, et comportant une taille élastiquée. La finition des manches et des jambes du pyjama est élastiquée et forme un volant. – un masque de nuit, confectionné en bonneterie de coton, de couleur bleue unie avec des motifs à fleurs.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique, et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. Note 9 du Chapitre 61 : le pyjama possède des volants au niveau des manches et des jambes, indiquant clairement qu’il s’agit d’un vêtement conçu pour femmes. NESH relatives à la position 6108 où l’article est repris nommément : la présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir […] chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. NENC relatives aux sous-positions 6108 31 à 6108 39 : ces sous-positions comprennent les pyjamas pour femmes ou fillettes, en bonneterie, qui, en raison de leur aspect général et de la nature de leurs étoffes, laissent apparaître qu’ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement en tant que vêtements de nuit.