Convoyeur à bande, à action continue, se présentant sous la forme d’un tapis bande modulaire pour l’acheminement de produits nus ou emballés, destiné à être utilisé en abattoir. La structure est en acier inoxydable et la bande modulaire est en polypropylène, en polyéthylène ou en acétal. L’entraînement se fait par tambour moteur ou motoréducteur. Une rampe de nettoyage est intégrée, ainsi qu’un racleur de bande.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire 8528, paragraphe II alinéa C, reprenant les convoyeurs.