Kit pour chauffe-eau solaire permettant de raccorder hydrauliquement deux capteurs solaires à un ballon d’accumulation. Le kit comprend une canne d’alimentation en acier inoxydable, des tubes retour en acier inoxydable, une baïonnette en acier inoxydable, un coude de raccordement en cuivre et un sac de raccords avec joints. Les tubes en acier inoxydable ont une section circulaire constante, et sont obtenus par laminage à chaud et formage sur profileuses d’un feuillard d’une épaisseur et largeur permettant la réalisation de tube de différents diamètres, par un soudage électrique par rapprochement.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3. b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent les tuyaux en acier inoxydables. NESH de la position tarifaire 8419 : Les tubes et tuyaux en métal, cintrés, pliés ou recourbés mais non autrement travaillés, présentés non assemblés, ne sont pas reconnaissables en tant que parties d'appareils de la présente position et relèvent donc de la Section XV. NESH du chapitre 73, paragraphe des considérations générales, alinéa 1, sur les tubes et tuyaux. NESH de la position tarifaire 7306, reprenant les autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. NESH de la position 7322, paragraphe 2, alinéa a), relatives aux tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs accessoires (par assimilation).