Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1a) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés.
NESH relatives à la position 2931, point 4) : classement tarifaire des autres composés organo-inorganiques. La présente position comprend les composés organo-siliciques. Il s’agit de composés de constitution chimique définie dans lesquels l’atome de silicium est lié directement à au moins un atome de carbone d'un radical organique. Ces composés comprennent notamment les silanes organiques et les siloxanes. Ces produits sont parfois polymérisés afin d’obtenir des silicones. Les silanes comprennent les chlorosilanes (diméthyldichlorosilane, par exemple), les alkoxysilanes (méthyltriméthoxysilane, par exemple), les alkyles ou aryles silanes (diphénylsilanédiol, tetraméthylsilane, par exemple) et autres silanes multifonctionnels (amino, nitrile, oxiranyl, oximo, acetoxy, etc.). Les siloxanes comprennent l’hexaméthyldisiloxane*, l’octaméthyltrisiloxane, l’octaméthylcyclotétrasiloxane,
le décaméthylcyclopentasiloxane et le dodécaméthylcyclohexasiloxane. La présente position couvre également l’hexaméthyldisilazane et les Organo-disilanes.
Consultation ECICS : n°CAS 541-02-6