Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 2 e) du Chapitre 39 : le présent chapitre ne comprend pas les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des nos 3901 à 3913 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (no 3208);
Note 4 du chapitre 32 : les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution.
NESH relatives à la position 3208, Point C) : classement tarifaire des solutions définies à la note 4 du présent Chapitre.
En vertu de la Note 4 de ce Chapitre relèvent de la présente position les solutions (autres que les collodions) constituées par :
- un ou plusieurs des produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 et, le cas échéant, par les ingrédients dissous nécessaires à la fabrication de ces produits, tels que accélérateurs, retardateurs, rétifiants (à l'exclusion donc des ingrédients solubles tels que colorants, ou insolubles tels que matières de charge ou pigments et de tous les produits qui pourraient être compris dans ces positions par le jeu d'autres dispositions de la nomenclature) dans des solvants organiques volatils, dont le poids excède 50 % du poids de la solution;
- un ou plusieurs desdits produits et par un plastifiant dans des solvants organiques volatils, dont le poids excède 50 % du poids de la solution.
NENC, Note 4 du Chapitre 32: Le mot «solutions» employé dans la présente note ainsi que dans la note 6, point a), du chapitre 39 ne comprend pas les solutions colloïdales.