Verreries pour mosaïques, consistant en des tesselles sous forme de petits carrés ou de barrettes, composées majoritairement en verre (entre 64,50 % et 90 %) et en pierres naturelles (marbres, ardoise, quartzite) ou en métal (inox, aluminium) pour le reste de la composition. Ces tesselles sont collées sur un support textile (filet). L’article est utilisé pour la décoration intérieure, notamment pour les murs et les sols de douches. Dimensions d’une plaque : 30 × 30 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la RG 3. RG 3 b) : le verre est majoritaire et confère à l’article son caractère essentiel. Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 70. NESH relatives à la position 7016 : la présente position comprend, les cubes et dés pour mosaïques, généralement colorés dans la masse ou dorés sur une face, ainsi que les plaquettes de verre (même formant miroir) pour revêtements, ces articles pouvant ou non être disposés sur support de papier, de carton, de tissu, etc. […].