Assortiment de marchandises pour le bain, la douche et le soin du corps, comprenant : 90 ml gel douche 90 ml bain moussant 80 ml lotion corporelle Les produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail dans un support en porcelaine. Ce RTC ne reprend que le bain moussant, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Note 1 c) du Chapitre 34: le présent chapitre ne comprend pas les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos 3305, 3306 ou 3307). NESH relatives à la position 3307, Point III) : classement tarifaire des préparations pour le bain telles que les sels parfumés et les préparations pour bains moussants, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34).