Assortiment de marchandises pour le bain, la douche et le soin du corps, comprenant : - 90 ml de gel douche, - 90 ml de bain moussant, - 80 ml de lotion corporelle. Les produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail dans un support en céramique (porcelaine), décoré et réutilisable, non fait à la main, servant de contenant aux produits du coffret. Le tout est emballé d'un ruban. Ce RTC ne reprend que l’objet d’ornementation en porcelaine décorée, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Il concourt à la toilette, au bain, au soin du corps et à la décoration. Note 1 du chapitre 69 : définition de la notion de « produits céramiques ». NESH relatives à la position 6913.