Assortiment de produits pour le bain, la douche, le soin du corps, conditionnés ensemble pour la vente au détail au sein d’une corbeille de bain en bois comprenant: - un gel douche en flacon de 300 ml, - une lotion corporelle en flacon de 300 ml, - un exfoliant corporel en boite de 110 ml, - 200 g de sels de bain, - un savon de toilette dur en pain, - une mini serviette en sisal. Ce RTC ne reprend que le savon solide, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. NESH relatives à la position 3401, point I - 1) : classement tarifaire des savons de toilette. Les savons de toilette, qui sont souvent colorés ou parfumés, comprennent : les savons légers ou flottants pour le bain et les savons désodorisants, ainsi que les savons dits de glycérine, les savons à barbe, les savons médicaux et certains savons désinfectants ou abrasifs mentionnés ci dessous. Le savon est un sel alcalin (inorganique ou organique) d'un acide gras ou d'un mélange d'acides gras contenant au moins huit atomes de carbone. Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée par des acides résiniques. La présente position ne comprend que les savons solubles dans l'eau, c'est-à-dire, les savons proprement dits. Ils forment une classe d'agents de surface anioniques, à réaction alcaline qui, en solution aqueuse, moussent abondamment. Les savons durs sont presque toujours fabriqués avec de la soude (hydroxyde ou carbonate de sodium) et forment la plus grande partie des savons communs. Ils peuvent être blancs, colorés ou marbrés. NENC relatives à la sous-position 3401 11 00 reprenant les savons de toilette: Relèvent de la présente sous-position les produits décrits dans les notes explicatives du SH, no 3401, partie I, septième alinéa, chiffre 1 et les produits de toilette visés aux parties II et IV de ces mêmes notes explicatives.