Assortiment de produits pour le bain, la douche, le soin du corps, conditionnés ensemble pour la vente au détail au sein d’un panier de bain en fils de fer et fils de papier (muni à l’intérieur d’une couverture en tissu de coton) comprenant: - un gel douche en flacon de 300 ml, - une lotion corporelle en flacon de 300 ml, - un exfoliant corporel en boite de 110 ml, - 300 g de sels de bain, - 40 boules effervescentes pour le bain de 15 g chacune, - une éponge EVA. Ce RTC ne reprend que les sels et les boules effervescentes de bain, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Note 1 c) du Chapitre 34: le présent chapitre ne comprend pas les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos 3305, 3306 ou 3307). NESH relatives à la position 3307, point III) : classement tarifaire des préparations pour le bain telles que les sels parfumés et les préparations pour bains moussants, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34).