Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans une boîte en carton imprimé avec un couvercle en matière plastique, composé : -de 2 bols en porcelaine avec des motifs ; -de 2 paires de baguettes en bambou ; -et d’un carnet de notes de 48 pages aux dimensions suivantes : 80 x 140 mm. Ce RTC ne reprend que les 2 paires de baguettes en bambou, les autres marchandises feront l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Note 6 du Chapitre 44 : sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. NESH relatives à la position 4419.