Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boîte en carton imprimé avec un couvercle en matière plastique, composé de : - 2 petits bols en céramique (porcelaine) avec un visuel imprimé, - 1 plateau en céramique (porcelaine) avec un visuel imprimé, - 2 paires de baguettes en bois (bambou), - 1 carnet de notes de 48 pages (dimensions 65 x 110 cm). Ce RTC ne reprend que les 2 paires de baguettes, les autres éléments faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD car les différents éléments ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 6 du Chapitre 44 : sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. NESH relatives à la position 4419.