Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la RG 3.
RG 3 b) : PIMI34 est majoritairement en céramique qui confère à 'l’article son caractère essentiel.
RG 3 c) : PIMI32 est composé en céramique (50%) et en pierre (50%). Aucune des matières ne prédomine sur l'autre, et l'article est donc classé à la dernière position envisageable parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération, le cas présent à la céramique.
Note 1 a) du Chapitre 69 : le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03.
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 69.
NESH relatives à la position 6907, point 4) : la présente position couvre un ensemble de produits céramiques se présentant sous les formes habituellement utilisées pour le pavage et le revêtement. On y range notamment les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, même fixés sur papier ou autre support, caractérisés par leurs petites dimensions.