Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans un coffret, comprenant : – un livre de recettes de 16 pages, contenant 20 recettes de boissons chaudes ; – un mug thermo-réactif (changeant de couleur en fonction de la température), doté d'une anse, stylisé avec des oreilles et un nez de renne, en céramique (grès).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un ACVD. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble et conditionnés de façon à pouvoir être vendu directement, mais ne répondant pas à satisfaction d’un besoin spécifique. RG 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la RG 3. RG 3 b) : le mug confère à l’assortiment son caractère essentiel. Note 1 a) du Chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d’être classés dans les nos 6901 à 6903. NESH relatives au Chapitre 69, Considérations générales du Sous-Chapitre II – II. Autres produits céramiques, point B). NESH relatives à la position 6912, point A) où l’article est repris nommément : la vaisselle et les autres articles de ménage ou d'économie domestique et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au no 6911, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le no 6912 s'ils sont en céramique autre qu'en porcelaine, telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines. Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses […]. NENC relatives aux sous-positions 6912 000 23 et 6912 00 83 : relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus à partir d'argile habituellement plus ou moins colorée dans la masse; ils se caractérisent par un tesson opaque, compact, cuit à une température suffisante pour la vitrification.