Partie d’endoscope se présentant sous la forme d’un boîtier optoélectronique destiné à être intégré au sein d’une unité d’endomicroscopie dédiée de scanner par laser. Il contient un laser de classe 3b (488 ou 660 nm), des scanners et des éléments d’optique permettant de générer l’image. L’appareil est contrôlé par l’intermédiaire des cartes de commande électroniques afin de fournir une émission de faisceau laser balayée sur le connecteur de la sonde. Les données acquises par le détecteur sont transmises en retour à la carte électronique. Le détecteur transforme la lumière en signal électrique qui est lu par l’électronique et l’ordinateur pour donner une image. Ses caractéristiques sont les suivantes : - poids : 7 kg ; - dimensions : 30 x 24 x 10 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XVI : sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble, ici la fonction d’endoscope. Note 2 b) du chapitre 90 : Lorsqu’ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particulier, les parties ou accessoires sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils. Note 3 du chapitre 90 : les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s’appliquent également au présent chapitre. NESH de la position tarifaire du 9018, Paragraphe I, Point O), qui reprennent les endoscopes. NESH de la position tarifaire du 9013, qui indiquent que sont exclus de cette position les lasers qui ont été adaptés à des domaines d’utilisation particuliers et qui de ce fait sont devenus des appareils médicaux.