Accessoire confectionné du vêtement de type saharienne rafraîchissante, confectionné en bonneterie de fibres synthétiques (92% polyester et 8 % spandex). L’article se fixe au niveau de la tête à l’aide d’un bandeau de fixation en silicone anti-glisse élastique, mais il n’est pas destiné à la couvrir. Il comporte un velcro à sa base pour sa fermeture. L’accessoire est destiné à la protection contre les fortes chaleurs, il est trempé dans l’eau fraîche et une fois retiré, il retient l’humidité et restitue la fraîcheur sur une longue durée. Il est notamment utilisé dans le domaine du BTP, de l’agriculture, ou de l’entretien des espaces verts et il est conditionné dans des sachets de 50 unités ou dans des cartons de 100 unités.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : le classement de l’emballage suit celui de la marchandise qu’il contient. Exclusion du chapitre 65, NESH relatives à la position 65, Considérations générales, point b) : sont exclus de ce chapitre les châles, écharpes, mantilles, voiles et similaires (n°s 61.17 ou 62.14). Note 7 de la section XI : cet article est considéré comme confectionné. Note 8.a) de la section XI : les articles confectionnés au sens de la note 7 de la présente section, ne relèvent pas des chapitres 50 à 55, et sauf disposition contraire, des chapitres 56 à 59. Note 1 du chapitre 61 : ce chapitre ne comprend que les articles confectionnés en bonneterie. NESH relatives à la position 6117 : la présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie (autres que les parties d'articles du n° 62.12). La présente position couvre notamment les châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires.