BTI FRBTIFR-BTI-2023-04290
TARIC Nomenclature
25 000+ codes
Classification Guide
1 095 HS4
EU Classification Rulings
500+ rulings
Description of goods
Barre en cuivre (99,90 % de cuivre).
Issuing country
FR
Date of issue
Aug 28, 2023
Valid from
Valid until
Aug 27, 2026
Place of issue
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire 7407, reprenant les barres en cuivre.