Fil à repriser (autre qu’un fil à coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, retors deux bouts, de torsion S, confectionné en fibres discontinues de coton. Ce fil, teint, est destiné à raccommoder les vêtements. Celui-ci est conditionné pour la vente au détail dans un emballage en matière plastique, sous la forme d’une pelote mise en forme autour d’un rouleau en carton. Caractéristiques : Décitex : 1420. Poids brut : 12,4 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. RG5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 4 A) de la Section XI : définition des «fils conditionnés pour la vente au détail» dans les chapitres 50, 51, 52, 54 et 55 (simples, retors ou câblés). Le poids brut de l'article, support compris, étant inférieur à 125 g, celui-ci est considéré comme conditionné pour la vente au détail. Note 5 de la Section XI : Le fil, ayant une torsion en S, ne peut être considéré comme un fil à coudre. NESH relatives à la Section XI, Considérations Générales, point B) Fils, § 2) à 4) et Tableaux synoptiques I et II : Le fil de coton titrant moins de 20 000 décitex, celui-ci relève du chapitre 52. NESH relatives à la position 5207 : La présente position couvre les fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I-B 3) des Considérations générales de la Section XI.