Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 3206, Point B : classement tarifaire des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie.
Les produits inorganiques des types utilisés comme luminophores sont des produits qui, sous l'action de radiations visibles ou invisibles (lumière solaire, rayons ultraviolets, rayons cathodiques, rayons X, notamment), produisent un phénomène de luminescence (de fluorescence ou bien de phosphorescence).
La plupart d'entre eux consistent en sels de métaux activés par la présence, en très minimes quantités, de produits activateurs, tels que l'argent, le cuivre ou le manganèse. C'est le cas, en particulier, du sulfure de zinc activé par l'argent ou par le cuivre, du sulfate de zinc activé par le cuivre et du silicate double de zinc et de béryllium activé par le manganèse.
Ces produits mélangés entre eux (par exemple, le mélange de sulfure de zinc activé par le cuivre avec le sulfure double de zinc et de cadmium activé par le cuivre) ou avec des pigments colorants inorganiques (du Chapitre 28 ou de la partie A ci-dessus), restent compris dans la présente position.
Ils entrent dans la préparation de peintures luminescentes ou sont utilisés pour le revêtement de tubes fluorescents pour l'éclairage, d'écrans d'appareils de télévision ou d'oscillographes, d'écrans d'appareils de radiographie ou de radioscopie, d'écrans d'appareils de radar, etc.
NENC de la sous-position 3206 50 00 reprenant les produits inorganiques des types utilisés comme luminophores.