Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 2b : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b : les produits mélangés dont le classement ne peut être effectué selon la RG3a, sont classées d’après l’article qui leur confère leur caractère essentiel.
En l’espèce, les flocons d’avoine étant majoritaires, ils confèrent au produit son caractère essentiel.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 1104 Point 1) : la présente position comprend les grains aplatis ou en flocons (par exemple d'avoine ou d'orge), obtenus par un écrasement ou aplatissement de grains entiers, mondés ou non, ou de grains concassés, ou de produits visés aux points 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la note explicative du n° 10.06.
Au cours de ce processus le grain subit normalement un traitement thermique à la vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux chauffés.
Par contre, les aliments pour petits déjeuners, du genre corn flakes, etc., qui ont subi une cuisson suffisante pour être consommés en l'état, sont classés au n° 19.04 avec les produits similaires.
Les flocons d’avoine peuvent être consommés en l’état, ils sont donc exclus de cette position.
NESH relatives à la position 1904 : classement tarifaire des produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.
NESH relatives à la position 1904 Point B) : préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées.
Le présent groupe comprend les préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou à partir de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées.
Ces produits (souvent appelés Müsli) peuvent contenir des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc. Ils sont généralement conditionnés comme aliments pour le petit déjeuner.